Déco et Meubles du Monde

Mentions Légales

Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Boudoir du Monde bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi.
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Boudoir du Monde en sa qualité d’auteur.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel Boudoir du Monde se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.

Marques, noms commerciaux et droits de propriété intellectuelle

Boudoir du Monde et/ou plus largement ses sociétés affiliées sont propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de propriété intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l’existence et la validité.
Aucune mention n’est faite de droits relatifs à d’autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu’ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site. Cependant, l’absence d’une telle mention n’implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d’une protection.
Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l’objet d’autres droits de propriété intellectuelle au profit de Boudoir du Monde ou d’un tiers. Aucun droit d’utiliser de tels droits de propriété intellectuelle n’est accordé ici.

Informations complémentaires

Boudoir du Monde a déclaré son site à la CNIL sous le numéro 1840461V0
Société : Boudoir du Monde par actions simplifiées au capital de 12 000 € dont le siège social 16 avenue des Ilaires 83980 Le Lavandou – France, immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro RCS 804 848 22

Identification

Raison sociale
Boudoir du Monde

Statut juridique et capital social
SAS 12 000€

Nom responsable
SAMYN

Prénom responsable
Samuel

Siège social
16 Avenue des Ilaire
Code postal : 83980
Ville : Le Lavandou
Pays :FRANCE

Bureaux / Locaux commerciaux
16 Avenue des Ilaires
83980 Le Lavandou
France
Téléphone : +33 (0)9 54 02 72 10
E-mail : contact@boudoirdumonde.com
Site web : www.boudoirdumonde.com
Siret : 80484822400015

Code APE/NAF
4791A

Num CNIL
1840461v0

Hébergeur du site
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch

Directeur de Publication
SAMYN Samuel